MENTIONS LÉGALES

 

MENTIONS LEGALES assynt.fr

 

Le site assynt.fr est édité par la EURL YELLOW EYE FACTORY, enregistrée sous le numéro 905026142 au RCS de La Rochelle, avec un capital de 5000 euros. 27, rue du paradis, 17450 Fouras, France. Téléphone : +33 (0)7 60 91 38 19 Mail : contact@assynt.fr, N° de TVA intracommunautaire : FR35905026142, Responsable de la publication sur le site : Monsieur Bertrand LESCA

 

Le présent site est hébergé par la société Wix:

​​

• Wix Online Platform Limited 

• Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

• Téléphone : Veuillez cliquer ici. 

 

​

Conditions générales de vente

 

Nos conditions générales de vente sont accessibles en suivant le lien Conditions Générales de Ventes.

 

Protection des données personnelles

 

Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces informations vous concernant. Il vous suffit pour cela d'adresser un e-mail à contact@assynt.fr ou un courrier à : Assynt, 27, rue du paradis, 17450 Fouras, France. Pour plus d’informations concernant la politique de protection des données personnelles et l’utilisation que nous faisons des cookies, nous vous invitons à suivre le lien Politique de confidentialité.

 

Limites de responsabilité

 

Assynt décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations et données qui se trouvent sur le site. Malgré notre attention et les soins donnés à la publication d’une information la plus précise et fiable possible, le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, des erreurs de frappe ou des omissions. Dans le même objectif de fournir l’information la plus juste, ce contenu peut être modifié ou mis à jour à tout moment, sans préavis.

 

Propriété intellectuelle

 

Le site assynt.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, présentations, photographies, animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, illustrations, graphismes, documents téléchargeables, représentations iconographiques et tout autre élément composant le site, sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site.

 

En vertu de l'article L.111-1 du code la propriété intellectuelle, aucun contenu composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé, transmis, diffusé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable du propriétaire du site sous peine de poursuites.